Mentions légales du site internet SeaWave
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site web créé par l’entreprise SEAWAVE, propriétaire du site www.seawave.fr, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise :
Société : SEAWAVE
Forme juridique : SARL unipersonnelle
RCS* : CAEN 953783032
Propriétaire du site : Monsieur Dylan TOUYON
Statut du propriétaire : Gérant
Capital social : 1 000 €
TVA intracommunautaire : FR40953783032
Adresse du siège social : 9, Rue des Pinsons – Vaudry 14500 VIRE NORMANDIE
Téléphone : 07 60 43 17 38
Directeur de publication : Monsieur Dylan TOUYON
Mail : d.touyon{@}seawave.fr
PRESTATAIRE TECHNIQUE : Le présent site est la propriété de la Société SEAWAVE en termes de conception technique, graphique, développement et maintenance.
Forme juridique : SARL unipersonnelle
RCS CAEN 953783032
Siège social : 9, Rue des Pinsons – Vaudry 14500 VIRE NORMANDIE
Téléphone : 07 60 43 17 368
Email : d.touyon{@}seawave.fr
HÉBERGEMENT :
Ce site est hébergé sur la plateforme d’hébergement Pulseheberge (Siège social : 9, Boulevard de Strasbourg – 83000 Toulon). Cet hébergeur possède à ce jour les éléments d’identification personnelle concernant l’éditeur de ce site, qui est édité à titre professionnel.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTENU DU SITE INTERNET :
Le contenu rédactionnel du site web www.seawave.fr appartient exclusivement à Monsieur Dylan TOUYON. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende. Le site www.seawave.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant, ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France. En naviguant sur le site www.seawave.fr, l’utilisateur accepte par ailleurs l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.
